TAPE2ENTER
Mentions légales
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

01Éditeur du site

Le site tape2enter.com et la plateforme Tape2Enter sont édités par :

Nom / DénominationFlorian DURAND — Entreprise Individuelle
Forme juridiqueEntrepreneur Individuel (micro-entreprise)
Siège social20 Lotissement des Bleuets, 14500 Vire Normandie, France
SIREN985 371 129
SIRET985 371 129 00018
RCSCaen — n° 985 371 129
Code APE / NAF47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé)
N° TVA intracommunautaireFR 84 985 371 129 — TVA non applicable, article 293 B du CGI
Contactcontact@tape2enter.com

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Florian Durand, en sa qualité d'éditeur du site.

03Hébergement

Le site et la Plateforme sont hébergés par :

HébergeurScaleway SAS
AdresseBP 438, 75366 Paris Cedex 08, France
Localisation des donnéesFrance (région PAR — Paris)
Site webwww.scaleway.com

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et la Plateforme (structure, code, interfaces, textes, graphismes, logos, marques « Tape2Enter » et « NightPortal », bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ni des liens hypertextes pointant vers des sites tiers dont il ne maîtrise pas le contenu.

06Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité. La gestion des cookies est détaillée dans la page Cookies.

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du site relève des juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.